Une étude de sol G1 ou étude de sol G2 est une étude de sol géotechnique par un bureau d’étude de sol spécialisé avec notamment un ingénieur géotechnicien son importance est capitale voir obligatoire pour les terrains à bâtir les lotissements et donc pour lotir aménager un foncier construire une route ou biensûr construire votre maison.
Tout savoir sur l’étude de sol G1 obligatoire dans le cadre d’un terrain à bâtir par un bureau d’étude de sol géotechnique
Quand on projette d’acheter un lot constructible pour y construire une maison, il est conseillé de procéder à certaines études et analyses pour s’assurer de la stabilité et de la pérennité de la construction future. Parmi celles-ci, on distingue l’étude de sol G1. Comment cette étude de sol se passe-t-elle ? Quels sont ses avantages ? Est-elle obligatoire ? Combien coûte-t-elle ? Qui se charge de sa réalisation ? Pour vous aider, voici un mini-dossier complet sur l’étude de sol G1, les modalités de son exécution et son importance dans un projet de construction d’un terrain à bâtir.
C’est quoi l’étude de sol G1 ?
Avant de construire un bâtiment, il est important de faire un certain nombre d’études pour vérifier si le sol qui va le porter lui offrira une stabilité à long terme. L’étude de sol G1 fait partie de ces études géotechniques préalables à l’exécution d’un projet de construction. Elle est réalisée par un bureau d’études géotechnique dans le cadre d’un terrain à bâtir.
L’étude de sol G1 est-elle obligatoire ?
L’étude de sol G1 est devenue obligatoire pour toute opération de vente de terrain constructible depuis l’entrée en vigueur en octobre 2020 de la loi ELAN (Évolution du Logement, de l’Aménagement et du numérique).
Les terrains particulièrement concernés par cette contrainte sont ceux qui sont situés dans les zones présentant des risques naturels plus ou moins considérables. Il s’agit par exemple de zones dont les sols contiennent de l’argile. En fait, la présence d’argile crée une exposition au phénomène de retrait et de gonflement des argiles. Cela peut provoquer des fissures, des lézardes et par conséquent, une dégradation rapide de la construction future. L’assise de la construction peut également subir une modification avec le temps.
Quels sont les avantages de l’étude de sol G1 ?
Le sol n’a pas la même consistance ni la même structure d’une région à une autre. Dans certaines zones, les caractéristiques des sols indiquent clairement l’existence de risques naturels. En général, on se cantonne à l’aspect visible des parcelles et on minimise les risques naturels associés à la nature et à la typologie des sols.
Pourtant, même si en apparence un sol semble pouvoir soutenir le poids de la construction future, rien ne garantit qu’il en soit ainsi sur le long terme. Certains phénomènes climatiques peuvent considérablement mettre à mal la structure et la solidité des constructions. Ainsi, avec le temps, compte tenu de la nature et du type de sol sur lequel on a construit, ce terrain peut être exposé à :
- Des inondations ;
- Des glissements de terrain ;
- Des remontées de nappe phréatique ;
- Des chutes de bloc ;
Ainsi, une étude de sol G1 permet d’avoir la garantie que la construction sera stable et inébranlable à travers le temps. Elle vous permet également en cas d’existence de risques naturels de vous prémunir contre de gros sinistres et les grosses dépenses financières que nécessitera une remise en état en cas de survenue de dégâts.
Dans quel cas faire une étude de sol G1 ?
En vertu des dispositions de la loi ELAN, l’étude de sol est obligatoire pour les opérations de vente d’un terrain constructible, qu’il y ait un projet ou pas. Ainsi, vous serez tenu d’annexer le rapport d’étude de sol G1 à votre compromis de vente.
En quelque sorte, l’étude tiendra lieu d’une carte d’identité du sol. L’acquéreur pourra, grâce à cette étude, avoir une idée claire et précise des divers risques naturels liés au terrain qu’il s’en va acheter ainsi que les mesures préventives à prendre pour les maîtriser.
Qui supporte les frais engendrés par l’étude de sol G1 ?
Les dépenses financières liées à la réalisation de l’étude de sol G1 sont entièrement à la charge du vendeur de terrain. Il est de sa responsabilité de rendre le rapport de l’étude disponible et de le mettre à disposition de l’acheteur afin de calmer ses craintes.
Les documents à fournir au bureau d’étude pour l’étude
Dans le cadre de sa mission, le bureau d’études géotechnique a besoin d’un certain nombre de documents. Ce sont entre autres :
- La référence de la parcelle dans le plan cadastral ;
- Le plan de la parcelle ;
- La photographie du terrain ;
- L’autorisation d’accès au site ;
- Les contraintes d’accès au site ;
- Un plan topographique du terrain ;
- Un plan des constructions existantes sur le site ou, le cas échéant, des constructions précédemment démolies ;
- Un plan des réseaux enterrés privés ;
- Des informations sur les réseaux aériens sur la parcelle ;
- Des informations sur l’existence d’éventuelles servitudes dont la parcelle est l’objet.
Par l’analyse des éléments précédents, le bureau d’étude parvient à mieux définir le projet. À partir de ce moment, certains documents complémentaires peuvent être nécessaires. Il s’agit principalement de :
- un plan de masse de votre future construction ;
- les éléments prévus dans la future construction, notamment :
- le nombre de niveaux prévu ;
- un éventuel sous-sol ;
- un éventuel calage altimétrique ;
À partir de ce moment, le bureau d’étude géotechnique peut entamer les sondages et les essais de reconnaissance géotechnique.
Quelles sont les étapes d’une étude de sol G1 ?
L’étude de sol G1 se réalise en vertu des dispositions de la norme NF P 94-500 de novembre 2013. Diverses démarches sont menées à cet effet. Voici l’essentiel de ces démarches :
- Le professionnel effectue une visite du site ;
- Il prélève des matériaux pour des analyses ;
- Il procède à des essais géotechniques ;
- Il effectuera des essais spécifiques en laboratoire d’identification et de caractérisation s’il s’agit d’un sol argileux ;
- Il réalise une enquête documentaire ;
- Il procède à la synthèse des archives ;
À la suite de l’enquête documentaire, le professionnel consigne les données issues de ses études sur le terrain, au laboratoire et de son enquête dans un rapport. Il interprète ensuite ces données dans le rapport pour présenter son évaluation des risques géotechniques liés au terrain concerné.
Enfin, sur la base de son expertise, il propose un ensemble de mesures préventives à mettre en œuvre dans le but de réduire et de maîtriser les facteurs de risque identifiés. En clair, l’étude est d’autant plus pertinente que les éléments transmis sont complets.
Étude de sol G1 vs Étude de sol G2 : quelles différences ?
Même si l’étude de sol G1 est assez révélatrice, elle n’offre pas toutes les garanties pour qu’un propriétaire lance l’exécution de son projet de construction sur la parcelle. Il faudra procéder à une étude de sol G2. Plus précise et plus révélatrice, elle est également obligatoire depuis le 1er octobre 2020 et vaut le double du coût de l’étude de sol G1.
L’étude de sol G2 vient compléter la G1 en révélant plus précisément la nature et le caractère du terrain constructible. Elle permet de déterminer les risques géotechniques afin de réfléchir sur les dimensions des ouvrages à construire sur le terrain pour minimiser les risques identifiés.
Il convient de noter que si l’étude de sol G1 est effectuée par le vendeur, c’est l’acquéreur qui fait l’étude G2. Il doit le faire avant de commencer la construction.
Quels sont les délais pour obtenir une étude de sol G1 ?
Comme vous l’avez sans doute remarqué, l’étude de sol G1 est composée de plusieurs tâches. Il faut réaliser des DICT (Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux), procéder à des investigations sur site, des essais spécifiques en laboratoire, à de l’ingénieure et à de la recherche documentaire.
D’un bout du processus à l’autre, on compte généralement 4 semaines soit 1 mois. Ainsi, si vous possédez un terrain constructible que vous envisagez de mettre vente, nous vous conseillons de lancer votre étude de sol G1 le plus tôt possible. Dès que vous lancez la mise en vente de la parcelle, trouvez un bureau d’étude géotechnique pour l’étude.
Quelle est la durée de validité de l’étude de sol ?
Dès qu’elle est effectuée pour un sol, l’étude de sol est légalement valide pour une durée de 30 ans. Cependant, il faut préciser que cette validité n’est de mise que si le sol n’a pas fait l’objet d’un remaniement entre temps. Dans ce cas, la durée de validité peut être remise en cause. Il faudra alors procéder à une nouvelle étude.
Combien coûte la réalisation d’une étude de sol G1 ?
Pour une étude de sol G1, le prix et le budget à prévoir est de 500 à 1500 euros environ. Contre cette somme, vous recevrez un rapport d’étude complet que vous allez mettre à la disposition de l’acheteur avant ou lors la conclusion de la vente.
Le rapport sera donc ajouté en annexe au compromis de vente ou à l’acte authentique de vente. Cela justifiera que l’acquéreur a procédé à la transaction en toute connaissance des risques naturels existants.
Voilà donc l’essentiel à savoir sur l’étude de sol G1 obligatoire. Elle est à charge du vendeur et est obligatoire pur les zones présentant des risques d’argile. L’acquéreur doit à son tour, effectuer une étude plus approfondie, l’étude G2.
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