La Foncière du chateau vous explique tout sur le plan de géomètre son tarif prix devis sa définition son utilité et ses composantes comme une altimétrie un relevé des murs et clotures mitoyenne un relevé des réseaux. Le plan de géomètre est un plan essentiel pour pouvoir diviser son terrain lotir réaliser un aménagement foncier ou un lotissement et biensûr faire construire sa maison.
Tout savoir sur le plan de géomètre d’un terrain à bâtir ou d’un lotissement
Vous êtes propriétaire d’un lotissement ou d’un terrain à bâtir ? Vous souhaitez mettre en vente votre lotissement ou lancer un projet de construction sur votre terrain ? Découvrez l’importance du plan de géomètre pour la bonne exécution de votre projet.
Qu’est-ce qu’un plan de géomètre ?
Le plan de géomètre est une représentation schématique de l’espace d’une parcelle qui retranscrit les éléments caractéristiques de la parcelle. En d’autres termes, c’est une sorte de description graphique d’une parcelle.
Conçu par le géomètre à l’issue d’un processus assez technique et rigoureux, ce plan précise ses dimensions et ses limites de la parcelle en question. Il présente également la représentation graphique des éléments et ouvrages qui peuvent faciliter l’étude et la réalisation de projet de construction sur le terrain.
Quelle est la différence entre le plan de géomètre et le plan cadastral ?
Il est important de préciser que le plan de cadastre n’est jamais vraiment précis. Ce document ne donne pas les limites précises des propriétés. Il ne s’agit que d’une représentation graphique imprécise des propriétés dans le but de permettre et faciliter le calcul des impôts fonciers.
De même, le plan cadastral ne peut pas avoir valeur de titre de propriété. C’est donc sur la question de la valeur juridique que le plan cadastral diffère du plan de géomètre. En effet, contrairement au plan cadastral, le plan de géomètre garantit les limites physiques et définitives d’une parcelle.
C’est la matérialisation des limites des propriétés afin d’éviter les conflits avec le voisinage. Il permet de connaître la superficie réelle d’un terrain.
Dans quel cas demander un plan de géométrie ?
Au regard de l’importance du plan de géomètre, il est capital de demander la réalisation de ce document avant de vous lancer dans la construction d’un terrain à bâtir ou dans le lotissement d’une grande parcelle. En effet, pour votre projet de construction, vous n’avez pas la possibilité d’empiéter sur la parcelle d’un voisin d’un seul centimètre carré.
Un plan de géomètre bien conçu vous permettra d’avoir une idée plus claire du type de projet que vous pouvez réaliser sur votre terrain. Il met en évidence les possibilités que vous avez et les facteurs limitatifs dont il faudra tenir compte dans le cadre de la réalisation du plan de votre construction future sur la parcelle.
Par ailleurs, le plan de géométrie revêtira également une importance capitale pour ceux qui envisagent d’effectuer une division parcellaire. Le document situera les limites précises de chaque lot et indiquera les éléments déterminant les modalités de viabilisation des lots.
Toute personne sur le point d’acheter ou de vendre un lot aura besoin du plan de géomètre pour connaître de façon précise la superficie de la portion de terrain qu’il va acheter ou vendre. C’est capital pour éviter des problèmes juridiques dans l’avenir.
Quelles informations trouve-t-on dans le plan de géomètre ?
Vous avez fait appel à un géomètre-expert ? Celui-ci vous proposera un devis qui retracera l’ensemble des prestations qu’il vous facture dans le cadre de la réalisation de sa mission conformément à votre demande. Voici comment vérifier le contenu du géomètre. Le plan doit comporter :
- Les côtés du terrain ;
- Le relevé des limites du terrain ;
- Le relevé des niveaux du terrain (relevé d’altimétrie) ;
- Le relevé de l’emprise des bâtiments existants, notamment dans le cadre d’un permis de démolir ;
- Le relevé des éléments de réseaux ;
- Le relevé des éléments du domaine public donnant directement sur le terrain.
Dans quels formats reçoit-on le plan de géométrie ?
Après sa conception, le plan de géomètre doit être livré pour être utilisé par qui de droit. S’il doit être livré en version papier d’une part, il doit également l’être en version numérique.
Pour la version numérique, le document sera livré d’une part en PDF et d’autre part en version dwg. La version dwg est le format par défaut de fichier que produit le logiciel utilisé par le géomètre dans le cadre de la conception du plan.
Pourquoi contacter un géomètre compétent pour un plan de géométre ?
Plusieurs raisons peuvent vous motiver à demander un plan de géomètre. D’abord, le géomètre est la seule personne habilitée à délimiter votre parcelle par rapport aux parcelles contigües. Il est le seul habilité à créer des servitudes en fonction des canalisations existantes.
Ainsi, le géomètre vous permet de connaître avec exactitude les limites et les dimensions de la portion à mettre en vente ou à mettre en achat. Ce professionnel se sert d’un matériel performant et spécifique et de systèmes d’informations géographiques assez avancés. Dans le cadre de sa mission, il effectue des analyses et des calculs assez pointus et techniques.
L’établissement du plan de géomètre nécessite une expertise assez pointue. C’est justement pour cela qu’il faut faire en sorte de contacter un géomètre à la compétence avérée. En faisant ses calculs, ces préparations, ses analyses, le géomètre parvient à créer votre projet dans votre esprit. Il est ainsi plus facile pour vous de réussir le projet. Même avant que vous n’ayez commencé le projet, il vous donne les clés dont vous avez besoin pour poser des fondations bien solides.
De même, avec un plan de géomètre, vous pouvez être tranquille en construisant votre bâtiment et même après. Votre terrain est bien délimité et vous serez plein de confiance quand il s’agira de répondre aux litiges. En cas de contestation des limites de votre propriété, vous ne risquez pas de dépenser de l’argent dans les frais de justice.
Où se rendre pour se faire établir un plan de géomètre ?
Pour avoir un plan de géomètre, contactez le géomètre expert situé dans votre ville ou à proximité. Si vous ne savez pas comment vous y prendre, contactez l’Ordre des Géomètres-experts de votre région pour connaître le plus proche de vous. L’Ordre pourrait vous accompagner dans le choix d’un géomètre-expert particulièrement qualifié.
Les obligations du géomètre-expert
Dès qu’il accepte la mission que vous lui avez confiée, le géomètre-expert a systématiquement un certain nombre d’obligations vis-à-vis de vous. D’entrée, il a un devoir de conseil à votre égard et sa responsabilité professionnelle est également engagée.
En effet, il doit apposer sa signature, dater et certifier les plans et les documents remis. Il a également la responsabilité de conserver lesdits documents chez lui. Pour être couvert en cas d’erreurs, il doit détenir une assurance de responsabilité civile professionnelle.
Les étapes de la réalisation d’un plan de géométre d’un terrain à bâtir ou d’un lotissement
Pour réaliser un plan de géométrie, vous devez contacter un géomètre compétent et régulièrement enregistré à l’Ordre correspondant de la région dans laquelle se situe le terrain. Lors d’un premier rendez-vous avec le professionnel, vous définirez les détails de la mission. Il vous donnera ensuite le devis de son intervention.
Dès que l’entente est conclue, il récupérera les titres de propriété, les conventions et quelques autres documents officiels, tels que le cadastre. Sur la base de ces données, il procédera à quelques analyses avant de se pencher sur les terrains proprement dits.
La phase de préparation achevée, il sortira son matériel de travail. À partir de ce moment, il abordera la partie la plus pratique de la mission. Il prendra les limites physiques définitives et officielles des parcelles vis-à-vis aux parcelles contiguës. Il étudiera les niveaux du terrain, sans manquer de répertorier les éléments de réseau et autres importants éléments présents sur la parcelle.
Évidemment, le géomètre devra recueillir l’avis des propriétaires des lots ou des terrains contigus en ce qui concerne les limites des parcelles. Le plan de géométrie sera ensuite livré en version papier et en version numérique (formats PDF et dwg).
Quel délai pour avoir un plan de géomètre ?
La réalisation d’un plan de géomètre ne dure pas particulièrement long. Il n’y a cependant pas un délai limite comme dans le cas de processus d’obtention de permis d’aménager. Votre géomètre est un acteur du privé. La durée du processus dépend de la nature de votre terrain et de ses caractéristiques.
D’autres paramètres tels que les désaccords des propriétaires des parcelles voisins par rapport aux limites des parcelles peuvent ralentir le processus. Dans tous les cas, une période de 3 à 4 semaines devrait suffire à réaliser un plan de géomètre d’un terrain à bâtir.
Combien coûte un plan de géomètre ?
La réalisation d’un plan de géomètre est généralement fonction de plusieurs paramètres, notamment :
- La nature du projet à réaliser
- La zone de situation ;
- Des diverses enquêtes supplémentaires et travaux supplémentaires que doit effectuer le professionnel.
Dans l’ensemble, le prix d’un plan de géomètre et donc la réalisation d’un plan de géomètre vous coûtera dans les 1 800 – 3 500 euros. Tout dépendra de la prestation et des éléments qui la composent. Si le plan cadastre joue son rôle, tout propriétaire de terrain à bâtir ou d’un lotissement se doit de s’offrir la garantie que confère un plan de géométrie.
Le document est conçu par un géomètre-expert à l’issue de travaux techniques très rigoureux permettant d’avoir une représentation schématique précise des limites de la parcelle ainsi que des ouvrages et des accès qui s’y trouvent.
